Ce site est soumis à la loi française. Le site, ainsi que les informations qu'il contient, est protégé pas le code de
la propriété intellectuelle et les conventions internationales sur le copyright.
Le contenu du site ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni retransmis sans l'autorisation préalable
des ayants droit par écrit. Le site fait l'objet d une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent
(art.34 de la loi Informatique et Libertés ).
Pour l'exercer, adressez vous à : Net.Com - Espace Cristal - 89 100 St-Clément / SENS. Ce site peut comporter des
informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été
développés
par Net.Com. Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L'existence
d'un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient
à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.
La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées
par ces tiers. Tout lien hypertexte vers ce site doit faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de l'éditeur.
